Informations légales

Vous êtes actuellement connecté au site web officiel de la Commune de Fegersheim.
Ce site est géré par la Commune qui en assure l'animation et les mises à jour.
Directeur de la publication : René Lacogne,Maire
Comité de Rédaction : Comission de la Communication ,Remy Walter, Adjoint au Maire
Webmestre : Animateur Pluri-Média de la Commune

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à la :
Mairie de Fegersheim
50, rue de Lyon
67640 FEGERSHEIM

MESSAGERIE
Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT
L'ensemble de ce site, www.fegersheim.com, et tous ses contenus relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont, dès lors, réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

CREDITS PHOTOGRAPHIQUE
Les photos présentes sur ce site proviennent de la Comission Communication de la Ville de Fegersheim.
La reproduction en est autorisée à la condition toutefois d'en indiquer l'auteur et la source.